Cécile Lavest


De: LAVEST Cécile
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d' instance de Beaune
Groupe:
Tribunal d'instance de Beaune
date_debut="2011-03-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
JUSB1104682A(source BOMJ)
cessation de fonction
07 Février 201107/02/2011
De: Lavest (Cécile)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Beaune (21200)
Groupe:
Tribunal d'instance de Beaune
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
JORFTEXT000000268319(source JORF)
nomination
04 Mars 200604/03/2006
De: Lavest (Cécile)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Beaune
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000447021(source JORF)
cessation de fonction
04 Août 200504/08/2005
De: Lavest (Cécile)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
Tribunal d'instance de Beaune
date_debut="2004-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
JORFTEXT000000629008(source JORF)
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Lavest (Cécile)
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
Tribunal d'instance de Beaune
date_debut="2004-09-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
JORFTEXT000000629008(source JORF)
cessation de fonction
25 Août 200425/08/2004
De: Lavest (Cécile)
greffière du deuxième grade et actuelle régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Beaune
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire dudit tribunal
date_debut="2004-03-29"
tribunal="" sexe="
JORFTEXT000000234003(source JORF)
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Lavest (Cécile)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Beaune
Remplace:Mme Mielle (Sabine)
Groupe:
Tribunal d'instance de Beaune
date_debut="2003-07-07"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
JORFTEXT000000796535(source JORF)
nomination
16 Septembre 200316/09/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.